CONDITIONS GENERALES DE VENTES ___________________________________________________________________ Article 1 : Objet Il est pr�alablement pr�cis� que les pr�sentes conditions r�gissent les ventes par JUSTLIKEHIPHOP.COM. Ces conditions s'appliquent � l'exclusion de toutes autres conditions. Le client d�clare avoir pris connaissance des pr�sentes conditions g�n�rales avant de passer commande des produits. En choisissant d'acheter les produits, le client accepte express�ment et les termes tels que ci-apr�s �nonc�s. Article 2 : Capacit� Le client d�clare avoir la capacit� de conclure le pr�sent contrat, dont les conditions g�n�rales de vente sont pr�sent�es ci-apr�s, c'est � dire avoir la majorit� l�gale et ne pas �tre sous tutelle ou curatelle. Article 3 : Prix 3.1 Les prix de nos produits sont indiqu�s Toutes Taxes Comprises, hors participation aux frais de traitement et d'exp�dition. Ces prix sont communiqu�s en Euros. 3.2 Les produits demeurent la propri�t� de JUSTLIKEHIPHOP.COM jusqu'au complet paiement du prix global factur�. Les prix des produits sont fix�s par JUSTLIKEHIPHOP.COM et peuvent �tre modifi�s sans pr�avis � tout moment. Toutefois les produits seront factur�s sur la base des tarifs en vigueur � la date d'enregistrement des commandes, sous r�serve de leur disponibilit�. 3.3 En cas de commande vers un pays autre que la France m�tropolitaine vous �tes l'importateur du ou des produits concern�s. Pour tous les produits exp�di�s hors Union Europ�enne, le prix sera calcul� hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'�tre exigibles. Ces droits et sommes ne rel�vent pas du ressort de JUSTLIKEHIPHOP.COM. Ils seront � votre charge et rel�vent de votre enti�re responsabilit� tant en termes de d�clarations que de paiements aux autorit�s et aux organismes comp�tents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects aupr�s de vos autorit�s locales. Article 4 : Frais de port et d�lais de livraison Il existe trois modes de livraison qui se diff�rencient par leur d�lai et par leur co�t. En effet, lorsque vous commandez sur Justlikehiphop.com, les frais de livraison sont � votre charge. N�anmoins, vous ne payez que les frais postaux, sans aucune majoration (vous ne payez ni les frais de manutention ni les frais d'emballage). Par ailleurs, deux autres services vous sont propos�s pour vous offrir la possibilit� de mettre de c�t� vos articles ou de les retirer sur place. Ainsi, le choix de votre mode de livraison d�pend de la date � laquelle vous souhaitez recevoir vos articles et du co�t que vous acceptez pour la livraison. - Ce qui fait varier les frais de livraison : � le poids de votre commande (compos� des articles que vous avez command�s et de l'emballage) : plus vos articles sont lourds, plus les frais de livraison sont �lev�s. N�anmoins, plus vous prenez d'articles, plus le co�t de la livraison par article diminue. � la zone g�ographique de livraison : plus votre commande est livr�e loin de Paris, plus les frais de livraison sont �lev�s. Il existe trois zones de livraison : - l'Ile de France - la France M�tropolitaine (Corse et Monaco comprises) - le reste du monde � le mode d'exp�dition choisi : plus vous choisissez un mode de livraison rapide, plus les frais de livraison sont �lev�s - Les diff�rents modes de livraison : Les trois modes de livraison que vous pouvez choisir sont : � le Service Economique (Lettre et Coli�co) - d�lai : de 3 � 5 jours � le Service Rapide (Colissimo 48 heures) - d�lai : de 1 � 2 jours � le Service Express (Chronopost classic) - d�lai : le lendemain de votre commande, votre colis vous est remis en main propre contre signature A chaque fois que vous r�alisez un choix (vous cliquez sur votre pr�f�rence dans l'onglet de choix du mode livraison), le total de votre commande est modifi�e et vous pouvez conna�tre le montant exact des frais de port. Pour la livraison en dehors de la France, il peut arriver que deux modes de livraison aient le m�me co�t. C'est alors le d�lai du plus rapide qu'il faut prendre en compte. Par ailleurs, les d�lais de livraison courent � compter au plus tard du jour ouvrable suivant la date de la commande, sous r�serve de la disponibilit� du produit. - Co�t de chaque mode de livraison en France : Quel que soit le mode de livraison choisi, vous ne payez que le montant des frais de port de La Poste, sans aucun suppl�ment. Les frais de port sont automatiquement calcul�s et affich�s avant d�effectuer votre paiement. le Service Economique (Lettre et Coli�co) - d�lai : de 3 � 5 jours Service �conomique Poids de la commande* Frais de port** Tarif Ile de France Frais de port** Tarif national 100 1,68 1,68 350 2,90 2,90 500 3,05 3,05 1 000 4,27 4,27 1 500 5,79 5,79 2 000 6,40 6,40 2500 et + 7,00 7,00 *Poids en grammes, **Prix TTC en euros Exemple : 2 maxis vinyles : 3,05 EUR soit 1,525 EUR par disque 10 maxis vinyles : 7,00 EUR soit 0,7 EUR par disque 1 sweet-shirt : 4,27 EUR le Service Rapide (Colissimo 48 heures) - d�lai : de 1 � 2 jours Colissimo suivi Poids de la commande* Frais de port** Tarif Ile de France Frais de port** Tarif national 250 3,50 4,42 500 4,57 5,95 750 5,49 7,17 1 000 6,10 7,93 1 500 6,86 8,54 2 000 7,31 9,00 2500 et + 8,50 10,00 *Poids en grammes, **Prix TTC en euros Exemple : 2 maxis vinyles : Ile de France : 4,57 EUR soit 2,285 EUR par disque National : 5,95 EUR soit 2,975 EUR par disque 10 maxis vinyles : Ile de France : 8,50 EUR soit 0,85 EUR par disque National : 10,00 EUR soit 1,00 EUR par disque 1 sweet-shirt : Ile de France : 6,10 EUR National : 7,93 EUR le Service Express (Chronopost classic) - d�lai : le lendemain de la commande Chronopost classique Poids de la commande* Frais de port** Tarif Ile de France Frais de port** Tarif national 1 000 13,00 14,50 2 000 14,00 15,70 3 000 15,00 17,00 4 000 16,00 18,20 5 500 16,80 19,50 7 000 et + 18,30 22,00 *Poids en grammes, **Prix TTC en euros Exemple : 2 maxis vinyles : Ile de France : 13,00 EUR soit 6,50 EUR par disque National : 14,50 EUR soit 7,25 EUR par disque 10 maxis vinyles : Ile de France : 15,00 EUR soit 1,50 EUR par disque National : 17,00 EUR soit 1,70 EUR par disque 1 sweet-shirt : Ile de France : 13,00 EUR National : 14,50 EUR � Poids de chaque objet Type de produit Poids Vinyle triple 500 Vinyle double 400 Vinyle simple 250 Vinyle 45 tours mini 50 CD 120 Cassette audio 80 Casette vid�o 350 Magazine 350 Livre 700 Sweet-shirt 800 Tee-shirt 240 - Co�t de chaque mode de livraison en Europe et dans le monde : Quel que soit le mode de livraison choisi, vous ne payez que le montant des frais de port de La Poste, sans aucun suppl�ment. Les frais de port sont calcul�s en fonction du poids de votre commande, de la zone g�ographique de livraison et du mode d�exp�dition choisi. Les frais de port vous sont automatiquement calcul�s et affich�s avant d�effectuer votre paiement. - Adresse de livraison et de facturation : S'il s'agit de votre premi�re commande, vous devez indiquer l'adresse � laquelle vous souhaitez recevoir les articles que vous avez command�s (c'est l'adresse de livraison). Vous devez �galement indiquer l'adresse � laquelle vous souhaitez recevoir la facture de votre commande (c'est l'adresse de facturation). Si l'adresse de facturation est identique � celle de livraison, ne remplissez pas le champ destin� � cet effet, votre choix sera automatiquement pris en compte. Si vous avez d�j� command� sur Justlikehiphop.com, vos adresses de livraison et de facturation sont enregistr�es dans votre compte. Votre commande et votre facture vous seront envoy�es � ces adresses. Bien s�r, vous avez la possibilit� de les modifier lors de votre commande. Les adresses alors saisies concernent uniquement la commande en cours, et ne modifient pas les informations de � Mon Compte �. Qualit� des emballages : comme nous savons qu'il est tr�s agr�able de recevoir des disques neufs en excellent �tat, nous avons d�cid� de r�aliser tous nos envois dans des enveloppes cartonn�es super r�sistantes et protectrices. Ces emballages assurent la protection totale de vos produits durant le transport jusqu'� chez vous. Leur prix n'est pas compt� dans votre facture, c'est absolument normal : Just Like Hip Hop en assume int�gralement le co�t. Article 5: Disponibilit� Nos offres de produits sont propos�es dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stock�s dans nos entrep�ts, nos offres sont valables sous r�serve de disponibilit� chez nos fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilit� des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, les erreurs ou modifications exceptionnelles sont ind�pendantes de notre volont�. En cas d'indisponibilit� de produit apr�s passation de votre commande nous vous en informerons : - par mail - par courrier dans les meilleurs d�lais. Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'�change de votre commande. Article 6 : Satisfait ou Rembours� 6.1 Le d�lai de r�tractation accord� au client sur l'achat de biens, dans le cadre de la Loi, est de 7 (sept) jours francs, � compter de la date de r�ception de sa commande. Durant ce d�lai, le client peut retourner, � ses frais, sans autres p�nalit�s, le ou les Produits ne lui convenant pas. Le client pourra alors choisir entre d'une part, le remboursement des sommes vers�es en contrepartie de la r�exp�dition du ou des Produits et d'autre part, l'�change du ou des Produits command�s. Il est entendu que le ou les Produits retourn�s aux frais du client devront �tre en bon �tat, tels que livr�(s) par les soins de JUSTLIKEHIPHOP.COM. Les retours sont � effectuer � : JUST LIKE HIPHOP Retours produits BP 60111 75522 PARIS CEDEX 11 6.2 Le droit de retour ne peut �tre exerc� pour les enregistrements audio ou vid�o descell�s par le Client. Les articles retourn�s incomplets, ab�m�s, endommag�s ou salis par le Client ne sont pas repris et vous seront retourn�s en l'�tat � votre charge. 6.3 Nous nous engageons � vous �changer les produits d�fectueux ou non conformes � votre commande. Vous disposez d'un d�lai de 7 jours � compter de la date de r�ception de votre marchandise pour nous retourner le(s) produit(s) dans son (leur) emballage d'origine. Dans le cas de produits d�fectueux ou non conformes � votre commande, nous vous remercions de bien vouloir en faire �tat de mani�re d�taill�e sur le bon de commande. JUSTLIKEHIPHOP.COM proc�dera � l'�change ou au remboursement du ou des produits. Dans les cas vis�s � l'article 8.3, les frais d'envoi et de retour vous seront rembours�s. Toutefois, le montant du remboursement des frais de retour ne pourra d�passer 1,5 fois le montant des frais d'envoi factur�s. JUSTLIKEHIPHOP.COM n'�tant pas responsable des retours perdus, nous vous conseillons d'effectuer vos retours sous forme de colis Recommand� avec Accus� de R�ception, � l'adresse suivante : JUST LIKE HIPHOP BP 60111 75522 PARIS CEDEX 11 6.4 Ces remboursements seront effectu�s dans un d�lai inf�rieur ou �gal � 15 jours apr�s la r�ception des produits par nos soins. Le remboursement s'effectuera au choix de JUSTLIKEHIPHOP.COM par cr�dit sur votre compte bancaire ou par ch�que bancaire adress� au nom du client ayant pass� la commande et � l'adresse de facturation. Article 7 : S�curisation Notre Site est enti�rement s�curis� gr�ce : - � la technologie de cryptage SSL (SECURE SOCKETS LAYER), le protocole de cryptage le plus s�r et le plus r�pandu actuellement qui crypte l'information de la transmission - aux fonctions de cryptage de votre navigateur Netscape Communicator (version 4.0 ou toutes versions ult�rieures) ou Microsoft Internet Explorer (version 3.0 ou toutes versions ult�rieures) - au syst�me de paiement en ligne s�curis� SP+ de la Caisse d'Epargne qui permet la connexion directe de votre ordinateur au centre Carte Bancaire pour le traitement et la demande d'autorisation. . JUSTLIKEHIPHOP.COM ne re�oit jamais l'autorisation bancaire, qui est directement g�r�e par la banque. 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Article 8 : Service client�le Pour toute information, notre Service Client�le est disponible par courrier aux coordonn�es suivantes : JUST LIKE HIPHOP Service client�le BP 60111 75522 PARIS CEDEX 11 par mail : service-client@justlikevibes.com ou par t�l�phone : 01.43.57.30.20 Article 9 : Propri�t� intellectuelle Les droits reconnus aux auteurs ou aux titulaires de droits voisins par le Code de la Propri�t� Intellectuelle sont r�serv�s. Tous les textes, donn�es et commentaires (ci-inclus chapeaux) librement consultables sur le site JUSTLIKEHIPHOP.COM sont n�anmoins prot�g�s au titre du droit de la propri�t� intellectuelle. Toute reproduction partielle ou totale du catalogue et desdits textes, donn�es et commentaires � titre gratuit ou on�reux autres que pour un usage priv� est strictement interdite. Article 10 : Responsabilit� Les produits propos�s au catalogue de JUSTLIKEHIPHOP.COM sont conformes � la l�gislation fran�aise en vigueur. 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Article 12 : Identification de la soci�t� JUST LIKE HIPHOP Service client�le BP 60111 75522 PARIS CEDEX 11 Article 15: Droit applicable Les pr�sentes conditions g�n�rales de vente sont r�gies par le droit fran�ais. La langue du pr�sent contrat est la langue fran�aise. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls comp�tents, quel que soit le lieu de livraison.